Marque expirée - Marque en non vigueur

SULTANE DE SABA
SITBON Vanessa

Numéro de dépôt :
3481520
Date de dépôt :
14/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2017
SULTANE DE SABA de SITBON Vanessa

Présentation de la marque SULTANE DE SABA

Déposée le 14 février 2007 par SITBON Vanessa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SULTANE DE SABA »

Le déposant est SITBON Vanessa domicilié(e) 75, avenue Simon Bolivar,75019 PARIS - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULTANE DE SABA est expirée depuis le 14 février 2017.

SITBON Vanessa a également déposé les autres marques suivantes : Le Rituel , LE RITUEL , VOYAGE BALINAIS , SULTANE DE SABA , VOYAGE JAPONAIS


SITBON Vanessa - 75, avenue Simon Bolivar,75019 PARIS - 75019 - France


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; passe-thé ; services à thé ; théières.

Thé, boissons à base de thé, thé glacé ; café, boissons à base de café ; cacao ; sucre ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; pâtisserie et confiserie ; gâteaux ; biscuiterie ; miel ; chocolat ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; infusions non médicinales.

Salons de thé ; café-restaurants ; restauration (repas) ; services de traiteurs.