Le Rituel
Présentation de la marque Le Rituel
Déposée le 6 octobre 1995 par SITBON Vanessa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Rituel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Rituel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Le Rituel arrivera à expiration en date du 6 octobre 2025.
SITBON Vanessa a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2005 n°2301228 - Publication au BOPI 2005-11-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52
Inscription le 21 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422502 - Publication au BOPI 2005-11-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11
Inscription le 21 novembre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°444276 - Publication au BOPI 2006-11-21
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Renouvellement avec limitation le 28 octobre 2015 n°2600965 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-28
Inscription le 21 janvier 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°661241 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-21