Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Rituel
SITBON Vanessa

Numéro de dépôt :
95591399
Date de dépôt :
06/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2025

Présentation de la marque Le Rituel

Déposée le 6 octobre 1995 par SITBON Vanessa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Rituel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est SITBON Vanessa domicilié(e) 75 Avenue Simon Bolivar - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque Le Rituel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Le Rituel arrivera à expiration en date du 6 octobre 2025.

SITBON Vanessa a également déposé les autres marques suivantes : LE RITUEL , VOYAGE BALINAIS , SULTANE DE SABA , SULTANE DE SABA , VOYAGE JAPONAIS


SITBON Vanessa - 75 Avenue Simon Bolivar - 75019 - PARIS - France


TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2005 n°2301228 - Publication au BOPI 2005-11-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52

Inscription le 21 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422502 - Publication au BOPI 2005-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Inscription le 21 novembre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°444276 - Publication au BOPI 2006-11-21

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Renouvellement avec limitation le 28 octobre 2015 n°2600965 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-28

Inscription le 21 janvier 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°661241 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-21

Parfums.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.