Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Réel 99
SITBON Régine
TILMONT Emmanuelle

Numéro de dépôt :
3852141
Date de dépôt :
09/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2021
Réel 99 de SITBON Régine

Présentation de la marque Réel 99

Déposée le 9 août 2011 par SITBON Régine et TILMONT Emmanuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Réel 99 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Les déposants sont SITBON Régine domicilié(e) 4, allée Auguste Renoir - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et TILMONT Emmanuelle domicilié(e) 11, chemin Platton - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Réel 99 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réel 99 est expirée depuis le 9 août 2021.


SITBON Régine - 4, allée Auguste Renoir - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France

TILMONT Emmanuelle - 11, chemin Platton - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Etuis pour téléphone portable ; étuis pour tablettes numériques ; étuis à lunettes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Etuis à cigarettes.