Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Xbud – X-bud – X bud – Xbud NYC – Xbud USA – Xbud france – x-bud's – xbud's
M. Sitbon Patrick

Numéro de dépôt :
4076848
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/03/2024
Xbud – X-bud – X bud – Xbud NYC – Xbud USA – Xbud france – x-bud\'s – xbud\'s de Sitbon Patrick

Présentation de la marque Xbud – X-bud – X bud – Xbud NYC – Xbud USA – Xbud france – x-bud's – xbud's

Déposée le 18 mars 2014 par monsieur Sitbon Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Xbud – X-bud – X bud – Xbud NYC – Xbud USA – Xbud france – x-bud's – xbud's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est monsieur Sitbon Patrick domicilié(e) 40 rue de Plaisance - 93140 - NOGENT SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sitbon Patrick domicilié(e) 40 rue de Plaisance - 93140 - NOGENT SUR MARNE - France.

La marque Xbud – X-bud – X bud – Xbud NYC – Xbud USA – Xbud france – x-bud's – xbud's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Xbud – X-bud – X bud – Xbud NYC – Xbud USA – Xbud france – x-bud's – xbud's est expirée depuis le 18 mars 2024.


M. Sitbon Patrick - 40 rue de Plaisance - 93140 - NOGENT SUR MARNE - France


M. Sitbon Patrick - 40 rue de Plaisance - 93140 - NOGENT SUR MARNE - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriques en France ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; Cigarettes électroniques ; articles cigarettes éléctroniques / e liquide pour cigarettes électronique / saveurs & liquides pour fumeurs et vapoteurs / ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.