Déposée le 27 mai 2010 par Sitbon Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Churchîll » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est Sitbon Patrick domicilié(e) 40 rue de plaisance - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sitbon Patrick domicilié(e) 40 rue de plaisance - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.
La marque Churchîll a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sitbon Patrick - 40 rue de plaisance - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France
Sitbon Patrick - 40 rue de plaisance - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Métaux communs et leurs alliages ; boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
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