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Marques déposées par Sitbon Patrick
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CAPRICE DE FRANCE Produit de France de qualité
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPRICE DE FRANCE Produit de France de qualité
Sitbon Patrick

Numéro de dépôt :
3714542
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2020
CAPRICE DE FRANCE Produit de France de qualité de Sitbon Patrick

Présentation de la marque CAPRICE DE FRANCE Produit de France de qualité

Déposée le 19 février 2010 par Sitbon Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICE DE FRANCE Produit de France de qualité »

Le déposant est Sitbon Patrick domicilié(e) 38 – 40 rue de plaisance - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sitbon Patrick domicilié(e) 38 – 40 rue de plaisance - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE DE FRANCE Produit de France de qualité est expirée depuis le 19 février 2020.

Sitbon Patrick a également déposé les autres marques suivantes : Top-cadeaux.com Trouvez le cadeau qu'il lui faut! , TopCouteaux Pro Services aux Professionnels , Churchîll


Sitbon Patrick - 38 – 40 rue de plaisance - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France


Sitbon Patrick - 38 – 40 rue de plaisance - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 23 août 2010 - Retrait partiel n°530437 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-23

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.