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Marques déposées par SITBON Michel
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P.A. COUPLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

P.A. COUPLES
SITBON Michel

Numéro de dépôt :
3505497
Date de dépôt :
06/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2017
P.A. COUPLES de SITBON Michel

Présentation de la marque P.A. COUPLES

Déposée le 6 juin 2007 par SITBON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P.A. COUPLES »

Le déposant est SITBON Michel domicilié(e) 32 rue keller,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe NSP-Agora domicilié(e) 7/9 Passage Dagorno,75020 PARIS - 75020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.A. COUPLES est expirée depuis le 6 juin 2017.

SITBON Michel a également déposé les autres marques suivantes : CINÉROTICA , CPL 75


SITBON Michel - 32 rue keller,75011 PARIS - 75011 - France


Groupe NSP-Agora - 7/9 Passage Dagorno,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

– papier, carton, produits de l'imprimerie ; papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; journaux, revues, livres.

– télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage éléctronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'information location d'appareil de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences services de méssagerie éléctronique. Service de transmission d'information accessible par code, et service de transmission d'information concernant un site d'un service de télécommunications par réseau Internet. Communications par terminaux d'ordinateurs.

– éducation et divertissement. Edition de livres, revues, journaux. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques – locations d'enregistrement sonores. Location de magnétoscope ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo. Services de photographie ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) divertissements radiophoniques ou par télévision. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition.