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Marques déposées par SITBON Michel
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DOMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMA
SITBON Michel

Numéro de dépôt :
1548186
Date de dépôt :
28/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2009

Présentation de la marque DOMA

Déposée le 28 août 1989 par SITBON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SITBON Michel, domicilié(e) 7/9 Passage Dagorno, 75020 PARIS (dossier no 2145703) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, N.S.P. Michel SITBON domicilié(e) (dossier no 2145703) - France.

La marque DOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMA est expirée depuis le 28 août 2009.

SITBON Michel a également déposé les autres marques suivantes : P.A. GAY , TEMPORAMA , VOYAGES VECUS , MAINTENANT , J'APPRENDS , HEXAFAUDAGE , CINÉROTICA , 3615 KOUPLE , GROUPES , LETTRES ET PHOTOS


SITBON Michel - 7/9 Passage Dagorno, 75020 PARIS (dossier no 2145703) - France


N.S.P. Michel SITBON - (dossier no 2145703) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 1999 n°2145703 - Publication au BOPI 1999-05-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Communications. Service Télématique