Marque expirée - Marque en non vigueur

COUPLES
SITBON Michel

Numéro de dépôt :
1526307
Date de dépôt :
26/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2019
COUPLES de SITBON Michel

Présentation de la marque COUPLES

Déposée le 26 avril 1989 par SITBON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUPLES »

Le déposant est SITBON Michel domicilié(e) 20 rue Courat,75020 PARIS (dossier no 2393762) - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel SITBON Groupe NSP-Agora domicilié(e) 20, rue Courat,75020 PARIS (dossier no 2393762) - 75020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COUPLES est expirée depuis le 26 avril 2019.


SITBON Michel - 20 rue Courat,75020 PARIS (dossier no 2393762) - 75020 - France


Michel SITBON Groupe NSP-Agora - 20, rue Courat,75020 PARIS (dossier no 2393762) - 75020 - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2009 n°2393762 - Publication au BOPI 2009-01-07

Renouvellement sans limitation n°2136348 - Publication au BOPI 1999-17

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Papier, carton et produits en ces matières, produits d'imprimerie, photographies.Service de télématique, service de téléphonie, services qui permettent à une personne au moins de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel. Edition de livres, revues, abonnements de journaux, location de films, d'enregistrements pornographiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.