MARTINE SITBON
Présentation de la marque MARTINE SITBON
Déposée le 2 août 1994 par mademoiselle SITBON Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARTINE SITBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MARTINE SITBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARTINE SITBON est expirée depuis le 2 août 2004.
Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232134 - Publication au BOPI 1997-02-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37