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Marques déposées par SITBON MARC
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BLUE LAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLUE LAND
SITBON MARC

Numéro de dépôt :
96618477
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2006

Présentation de la marque BLUE LAND

Déposée le 27 mars 1996 par SITBON MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLUE LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est SITBON MARC, domicilié(e) 2 BLD DE STRASBOURG, 94130 NOGENT SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SITBON MARC - France.

La marque BLUE LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUE LAND est expirée depuis le 27 mars 2006.

SITBON MARC a également déposé les autres marques suivantes : BUDGETEO , CaisseWifi , MSCIT


SITBON MARC - 2 BLD DE STRASBOURG, 94130 NOGENT SUR MARNE - France


SITBON MARC - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet partiel n°330351 - Publication au BOPI 2001-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Vêtements ; chaussures ; chapellerie. Tissus, couvertures de lit et de table. Papier ; carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, feuilles et films ; cartes à jouer ; caractère d'imprimerie ; clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.