espace moda
Présentation de la marque espace moda
Déposée le 29 mai 2010 par sitbon laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « espace moda » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque espace moda a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque espace moda est expirée depuis le 29 mai 2020.
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Inscription le 8 mars 2011 - Rejet partiel n°544906 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18