Déposée le 19 décembre 1996 par SITBON JOHNY et ZEITOUN ALBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOS MOTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-05 du 31 janvier 1997.
Les déposants sont SITBON JOHNY, JOSEPH, domicilié(e) 19, RUE BOBILLOT, 75013 PARIS - France et ZEITOUN ALBERT, ABRAHAM, domicilié(e) 40, AVENUE DE LA BORDE, 06110 LE CANNET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SITBON JOHNY - France.
La marque SOS MOTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS MOTEURS est expirée depuis le 19 décembre 2006.
SITBON JOHNY, JOSEPH - 19, RUE BOBILLOT, 75013 PARIS - France
ZEITOUN ALBERT, ABRAHAM - 40, AVENUE DE LA BORDE, 06110 LE CANNET - France
M. SITBON JOHNY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-24
Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05
Pièces détachées neuves ou d'occasion pour véhicules terrestres (notamment automobiles, camions, deux-roues) et pour véhicules agricoles (notamment tracteurs, moissonneuse-batteuse), à savoir: - Moteurs, parties constitutives de moteurs, - Boîtes de vitesses, - Batteries, - Radiateurs, - Phares, clignotants, réflecteurs, - Climatisation, - Dispositifs antibuées, - Contrôleurs de vitesse, régulateurs de vitesse, - Indicateurs de vitesse, - Eléments de carosserie (capôts, portes, ailes) Rénovation, entretien de pièces détachées pour véhicules terrestres (notamment automobiles, camions, deux-roues) et pour véhicules agricoles (notamment tracteurs, moissonneuse-batteuses) Rénovation, entretien de véhicules terrestres (notamment automobiles, camions, deux-roues) et véhicules agricoles (notamment tracteur, moissonneuse-batteuse)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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