Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BÉLISSENT
SITBON Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1194936
Date de dépôt :
12/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/1992

Présentation de la marque BÉLISSENT

Déposée le 12 janvier 1982 par SITBON Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BÉLISSENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SITBON Jean-Pierre domicilié(e) 6, rue du Conservatoire, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPADEM. - France.

La marque BÉLISSENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BÉLISSENT est expirée depuis le 12 janvier 1992.


SITBON Jean-Pierre - 6, rue du Conservatoire, 75009 PARIS. - France


SPADEM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Pseudonyme en tant que nom d'artiste.