Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEGNY
Mr SITBON Guy choua Sauveur

Numéro de dépôt :
3258191
Date de dépôt :
20/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2013
DEGNY de SITBON Guy choua Sauveur

Présentation de la marque DEGNY

Déposée le 20 novembre 2003 par monsieur SITBON Guy choua Sauveur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est monsieur SITBON Guy choua Sauveur domicilié(e) 14 Ave ALPHAND,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me SITBON Guy domicilié(e) 14 Ave ALPHAND,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque DEGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGNY est expirée depuis le 20 novembre 2013.


Mr SITBON Guy choua Sauveur - 14 Ave ALPHAND,75116 PARIS - 75116 - France


Me SITBON Guy - 14 Ave ALPHAND,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Préparation pour blanchir ; savons, parfums, huile essentielles cosmétiques, produit de demaquillage, rouge à lèvres masques de beauté, produit de rasage. Cuir et immitation du cuir malles et valises ; parapluie, portefeuille ; porte monnaie ; sac à main à dos, à roulette, sac d'alpiniste, de campeur, de voyage, de plage, d'écoliers ; filet de sacs à provisions. Vêtements, chaussure, chapellerie chemises ; vêtements de cuir ou en immitation cuir, ceintures, fourrures ; gants ; foulards ; cravattes ; bonneterie ; chaussettes, chaussons ; chaussures de plage de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous vêtements.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.