Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARTE ROSE
Numéro de dépôt :
962855
Date de dépôt :
23/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CARTE ROSE
Déposée le 23 juillet 1976 par monsieur Sitbon (Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARTE ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CARTE ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CARTE ROSE est expirée depuis le 23 juillet 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524