Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'europuzzle tout connaître sur l'Union Européenne
SITBON Dominique

Numéro de dépôt :
3218304
Date de dépôt :
01/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2013
L\'europuzzle tout connaître sur l\'Union Européenne de SITBON Dominique

Présentation de la marque L'europuzzle tout connaître sur l'Union Européenne

Déposée le 1 avril 2003 par SITBON Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'europuzzle tout connaître sur l'Union Européenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est SITBON Dominique domicilié(e) 10, rue du Commandant Shloesing,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique SITBON domicilié(e) 10, rue du Commandant Shloesing,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque L'europuzzle tout connaître sur l'Union Européenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218304.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'europuzzle tout connaître sur l'Union Européenne est expirée depuis le 1 avril 2013.

SITBON Dominique a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDS BALADINS , SCOPY , L'Hacienda L'accueil des gens du voyage


SITBON Dominique - 10, rue du Commandant Shloesing,75116 PARIS - 75116 - France


Dominique SITBON - 10, rue du Commandant Shloesing,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes – location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.