Déposée le 12 mars 1998 par Sitbon Aldo Joseph Aurele
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SIMAÏS »
Le déposant est Sitbon Aldo Joseph Aurele domicilié(e) 37 rue Roger Jourdain,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2366167) - 92500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aldo Joseph Aurele Sitbon domicilié(e) 37 rue Roger Jourdain,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2366167) - 92500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMAÏS est expirée depuis le 12 mars 2018.
Sitbon Aldo Joseph Aurele - 37 rue Roger Jourdain,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2366167) - 92500 - France
Aldo Joseph Aurele Sitbon - 37 rue Roger Jourdain,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2366167) - 92500 - France
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2008 n°2366167 - Publication au BOPI 2008-03-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16
Amidon à usage industriel Alcool éthylique Résidus du traitement des grains de céréales (à usage industriel) Céréales (résidus de traitement des grains de céréales) pour l'alimentation du bétail Mais Tourteaux de mais Vinasse (résidus de vinification) Drêches.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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