Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 SITAPHY
/
SITAPHY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SITAPHY
SITAPHY, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4301454
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2026
SITAPHY de SITAPHY

Présentation de la marque SITAPHY

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par l'association loi 1901 SITAPHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SITAPHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 SITAPHY domicilié(e) 5 AVENUE DE LA TURGOTINE - 89000 - AUXERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 869 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SITAPHY, M. JEAN-PIERRE THIBAULT domicilié(e) 5 AVENUE DE LA TURGOTINE - 89000 - AUXERRE - France.

La marque SITAPHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301454.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 28 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITAPHY arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.


SITAPHY, ASSOCIATION LOI 1901 - 5 AVENUE DE LA TURGOTINE - 89000 - AUXERRE - France - SIREN 440869543


SITAPHY, M. JEAN-PIERRE THIBAULT - 5 AVENUE DE LA TURGOTINE - 89000 - AUXERRE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Meubles ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; bouteilles ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; poubelles ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de table ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; traitement de tissus ; sérigraphie ; traitement des déchets (transformation) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .