Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par l'association loi 1901 SITAPHY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SITAPHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 SITAPHY domicilié(e) 5 AVENUE DE LA TURGOTINE - 89000 - AUXERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 869 543 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SITAPHY, M. JEAN-PIERRE THIBAULT domicilié(e) 5 AVENUE DE LA TURGOTINE - 89000 - AUXERRE - France.
La marque SITAPHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301454.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITAPHY arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.
SITAPHY, ASSOCIATION LOI 1901 - 5 AVENUE DE LA TURGOTINE - 89000 - AUXERRE - France - SIREN 440869543
SITAPHY, M. JEAN-PIERRE THIBAULT - 5 AVENUE DE LA TURGOTINE - 89000 - AUXERRE - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Meubles ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; bouteilles ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; poubelles ;
Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de table ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; traitement de tissus ; sérigraphie ; traitement des déchets (transformation) ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .
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