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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SITAP
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VAL DE SEVRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAL DE SEVRE
SITAP, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1390754
Date de dépôt :
23/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2007
VAL DE SEVRE de SITAP

Présentation de la marque VAL DE SEVRE

Déposée le 23 janvier 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SITAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAL DE SEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SITAP domicilié(e) Parc Industriel de la Vertonne, 44120 VERTOU (dossier no 2082616) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2082616) - France.

La marque VAL DE SEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAL DE SEVRE est expirée depuis le 23 janvier 2007.


SITAP, S.A.R.L. - Parc Industriel de la Vertonne, 44120 VERTOU (dossier no 2082616) - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2082616) - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1997 n°2082616 - Publication au BOPI 1997-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Beurre de la région nantaise.