Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" Amoureusement Vôtre "
SARL SITAM

Numéro de dépôt :
1753649
Date de dépôt :
10/08/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/1999
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Présentation de la marque " Amoureusement Vôtre "

Déposée le 10 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SITAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " Amoureusement Vôtre " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SITAM domicilié(e) 31, Rue Clary, 13002 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SITAM - France.

La marque " Amoureusement Vôtre " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " Amoureusement Vôtre " est expirée depuis le 10 août 1999.

SITAM a également déposé les autres marques suivantes : SITALYS , LAINOR , LP LINGE DE PROVENCE SITALYS


SARL SITAM - 31, Rue Clary, 13002 MARSEILLE - France


SARL SITAM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-07

Tissus, couvertures de lit, linge de table, couvre-lit, emballage des couvertures et couvre-lit, linge de maison, tous articles textiles non compris dans d'autres classes.