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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITAEL Entreprise
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TOMCAT for men
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOMCAT for men
SITAEL Entreprise (S.A.)

Numéro de dépôt :
3656071
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2019
TOMCAT for men de SITAEL Entreprise

Présentation de la marque TOMCAT for men

Déposée par voie électronique le 8 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) SITAEL Entreprise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOMCAT for men »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITAEL Entreprise domicilié(e) 155 A, route d'Arlon - L 8009 - STRASSEN - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques & Modèles domicilié(e) 234, route d'Arlon - L 8001 - STRASSEN - Luxembourg.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMCAT for men est expirée depuis le 8 juin 2019.


SITAEL Entreprise (S.A.) - 155 A, route d'Arlon - L 8009 - STRASSEN - Luxembourg


OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques & Modèles - 234, route d'Arlon - L 8001 - STRASSEN - Luxembourg


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518684 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 2 mai 2012 - Changement d'adresse n°574883 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-05-02

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Errata de l'enregistrement - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Inscription le 7 septembre 2018 - Rejet partiel n°732831 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-07

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs; produits de l'imprimerie ; photographies ; posters ; papeterie ; magazines de mode ; illustrés ;

Services de vente au détail de cuir, d'imitations du cuir, de peaux d'animaux, de malles, de valises, de parapluies, de parasols, de cannes, de fouets, de sellerie, d vêtements, de chaussures, de chapellerie et d' articles d'habillement ; présentation de produits d'habillement et de leurs accessoires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité et gestion commerciale des affaires, notamment relatives aux produits et articles vendus dans le commerce de détail ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (y compris tracts, prospectus, imprimés et échantillons) ; publicité radiophonique et télévisée ; administration commerciale ; traitement administratif de commandes d'achats ; travaux de bureau ; distribution de prospectus et d'échantillons publicitaires ; conseils en gestion commerciale des affaires ; informations ou renseignements en matière de gestion commerciale des affaires ; reproduction de documents ; services de promotion de produits d'habillement, de vêtements, de chaussures, de chapellerie et d'accessoires d'habillement ; mise à jour de documentation publicitaire ; démonstration de produits à des fins commerciales ou publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'enseignes publicitaires ; projets [aide à la direction des affaires], aide à la direction des affaires ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;

Travaux de couture, notamment retouches de vêtements ; surpiquage de tissus ; teinture de textiles ; services de teinturerie ; teinture du cuir ; travail du cuir ; retouche d'habits ; imperméabilisation de tissus.