Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITA
/
VALOREST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALOREST
SITA, SA

Numéro de dépôt :
3747478
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
18/06/2020
VALOREST de SITA

Présentation de la marque VALOREST

Déposée le 18 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) SITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « VALOREST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA domicilié(e) 3 rue de Berne - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 648 502 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SITA domicilié(e) 3 rue de Berne - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque VALOREST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747478.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALOREST est expirée depuis le 18 juin 2020.

SITA a également déposé les autres marques suivantes : BLUE BAC , SERVICE CHORUS , ECOPARC , CONTRAT PLUS , LES MESSAGERS DE LA PROPRETE , SITABOX , GRAPHITOX , VALORPLUS , SERVICE KANGOUROU , (Marque figurative)


SITA, SA - 3 rue de Berne - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 648502409


SITA - 3 rue de Berne - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Machine-outils ; machine de déconditionnement des biodéchets emballés et non emballés.

Transports de biodéchets emballés et non emballés ; location de conteneurs ;

Traitement des biodéchets (transformation) ; production de biogaz ; déconditionnement (transformation) des déchets fermentescibles emballés et non emballés.