Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITABOX
SITA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98714451
Date de dépôt :
23/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/01/2008

Présentation de la marque SITABOX

Déposée le 23 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) SITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SITABOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA domicilié(e) 94, rue de Provence, 75425 Paris Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 149 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque SITABOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITABOX est expirée depuis le 23 janvier 2008.

SITA a également déposé les autres marques suivantes : BLUE BAC , SERVICE CHORUS , ECOPARC , CONTRAT PLUS , LES MESSAGERS DE LA PROPRETE , GRAPHITOX , VALORPLUS , SERVICE KANGOUROU , (Marque figurative) , DIS 10


SITA Société Anonyme - 94, rue de Provence, 75425 Paris Cédex - France - SIREN 552149908


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Emballages, sacs, sachets, boites, d'emballage en carton et/ou en matières plastiques pour la collecte, le conditionnement et le transport des déchets industriels ou ménagers, ainsi que des déchets résultant de soins médicaux ou vétérinaires, privés ou hospitaliers. Collecte, transport, conditionnement et stockage de déchets industriels ou ménagers, ainsi que de déchets résultant de soins médicaux ou vétérinaires, privés ou hospitaliers. Soins médicaux ; services d'information des utilisateurs, d'organisation et de gestion informatique en matière de collecte, d'entreposage et de transport de déchets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.