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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITA
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SALTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALTO
SITA (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
95573058
Date de dépôt :
24/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2005

Présentation de la marque SALTO

Déposée le 24 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA domicilié(e) 94, rue de Provence BP 693, 75425 Paris Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 149 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Lachaud SITA - France.

La marque SALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALTO est expirée depuis le 24 mai 2005.

SITA a également déposé les autres marques suivantes : BLUE BAC , SERVICE CHORUS , ECOPARC , CONTRAT PLUS , LES MESSAGERS DE LA PROPRETE , SITABOX , GRAPHITOX , VALORPLUS , SERVICE KANGOUROU , (Marque figurative)


SITA (Société anonyme) - 94, rue de Provence BP 693, 75425 Paris Cedex 09 - France - SIREN 552149908


Alain Lachaud SITA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-44

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Conteneurs métalliques Transport, entreposage, collecte et conditionnement de déchets Recyclage et traitement de déchets

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.