Déposée le 24 décembre 1986 par la société SITA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SITA domicilié(e) 94, rue de Provence, 75009 PARIS (dossier no 2080888) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 149 908 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2080888) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399548.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SITA - 94, rue de Provence, 75009 PARIS (dossier no 2080888) - France - SIREN 552149908
PATCO S.A. - (dossier no 2080888) - France
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 1996 n°2080888 - Publication au BOPI 1996-12-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34
Inscription le 15 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°176287 - Publication au BOPI 1994-09-15
Conteneurs métalliques pour transport en vrac transbordables.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Bennes basculantes, matériel de transport, camions automobiles, véhicules remorques.Collectes et enlèvement d'ordures ménagères, service de transport par véhicules automobiles et camionnage, louage de véhicules, magasinage et entreposage de marchandises. Traitement des ordures ménagères.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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