Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITA
/
ECOTERRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOTERRE
SITA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92411054
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2012

Présentation de la marque ECOTERRE

Déposée le 19 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) SITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA domicilié(e) 132, rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE (dossier no 2213776) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 149 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2213776) - 75009 - France.

La marque ECOTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOTERRE est expirée depuis le 19 mars 2012.

SITA a également déposé les autres marques suivantes : BLUE BAC , SERVICE CHORUS , ECOPARC , CONTRAT PLUS , LES MESSAGERS DE LA PROPRETE , SITABOX , GRAPHITOX , VALORPLUS , SERVICE KANGOUROU , (Marque figurative)


SITA Société Anonyme - 132, rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE (dossier no 2213776) - 92000 - France - SIREN 552149908


CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2213776) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2002 n°2213776 - Publication au BOPI 2002-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338835 - Publication au BOPI 2002-01-15

Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338834 - Publication au BOPI 2002-01-15

Inscription le 15 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338833 - Publication au BOPI 2002-01-15

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Compost agricole, horticole et forestier fabriqué à partir de déchets d'espaces verts Service de fabrication de compost pour usage agricole, horticole, pour les services techniques des villes et pour les particuliers.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.