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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITA
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ECOPARC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOPARC
SITA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92411055
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2012

Présentation de la marque ECOPARC

Déposée le 19 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) SITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA domicilié(e) 132, rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE (dossier no 2213783) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 149 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2213783) - 75009 - France.

La marque ECOPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOPARC est expirée depuis le 19 mars 2012.

SITA a également déposé les autres marques suivantes : BLUE BAC , SERVICE CHORUS , CONTRAT PLUS , LES MESSAGERS DE LA PROPRETE , SITABOX , GRAPHITOX , VALORPLUS , SERVICE KANGOUROU , (Marque figurative) , DIS 10


SITA Société Anonyme - 132, rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE (dossier no 2213783) - 92000 - France - SIREN 552149908


CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2213783) - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-38

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2002 n°2213783 - Publication au BOPI 2002-01-22

Inscription le 15 septembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°67445 - Publication au BOPI 1992-09-15

Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338835 - Publication au BOPI 2002-01-15

Inscription le 15 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338833 - Publication au BOPI 2002-01-15

Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338834 - Publication au BOPI 2002-01-15

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Entreposage de marchandises et de matériaux Service de réception et de fabrication de compost Service de tri de déchets valorisables

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.