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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITA
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DécheT' pro SUEZ SITA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DécheT' pro SUEZ SITA
SITA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3651484
Date de dépôt :
19/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
19/05/2019
DécheT\' pro SUEZ SITA de SITA

Présentation de la marque DécheT' pro SUEZ SITA

Déposée le 19 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) SITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « DécheT' pro SUEZ SITA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA domicilié(e) 3 RUE DE BERNE - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 648 502 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SITA domicilié(e) 3 RUE DE BERNE - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DécheT' pro SUEZ SITA est expirée depuis le 19 mai 2019.

SITA a également déposé les autres marques suivantes : BLUE BAC , SERVICE CHORUS , ECOPARC , CONTRAT PLUS , LES MESSAGERS DE LA PROPRETE , SITABOX , GRAPHITOX , VALORPLUS , SERVICE KANGOUROU , (Marque figurative)


SITA, société anonyme - 3 RUE DE BERNE - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 648502409


SITA - 3 RUE DE BERNE - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; coffres métalliques ; Coffres métalliques, construction métallique, conteneurs métalliques, enseignes en métal, matériaux de construction métalliques, matériaux de construction réfractaires métalliques, mâts (poteaux) métalliques, panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques, poteaux métalliques, signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; Affichage (tableaux d'–), caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, conteneurs non métalliques, cuves non métalliques, emballages (récipients d'–) en matières plastiques, enseignes en bois ou en matières plastiques, fûts (tonneaux) non métalliques, fûts (chantiers (supports) non métalliques pour –). ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d'énergie ; Automobile (transport en –), automobiles (location d'–), camionnage, conditionnement de produits, conteneurs d'entreposage (location de –), entreposage, fret (transport de marchandises), informations en matière de transport, informations en matières d'entreposage, livraison de marchandises, stockage, transport (courtage de –) ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Déchets (traitement des –) (transformation), décontamination de matériaux dangereux, destruction d'ordures, incinération d'ordures, informations en matière de traitemenht de matériaux, métaux (traitement des –), ordures (destruction d'–), ordures (incinération d'–), ordures et de déchets (recyclage d'–), ordures (incinération d'–), papier (traitement du –), production d'énergie, recyclage d'ordures et de déchets, traitement de matériaux (informations en matière de –), traitement des déchets (transformation), tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).