Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BENNE UNO
SITA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92424783
Date de dépôt :
30/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2012

Présentation de la marque BENNE UNO

Déposée le 30 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) SITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BENNE UNO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA domicilié(e) 132, rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE (dossier no 2219741) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 149 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2219741) - 75009 - France.

La marque BENNE UNO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BENNE UNO est expirée depuis le 30 juin 2012.

SITA a également déposé les autres marques suivantes : BLUE BAC , SERVICE CHORUS , ECOPARC , CONTRAT PLUS , LES MESSAGERS DE LA PROPRETE , SITABOX , GRAPHITOX , VALORPLUS , SERVICE KANGOUROU , (Marque figurative)


SITA, Société Anonyme - 132, rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE (dossier no 2219741) - 92000 - France - SIREN 552149908


CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2219741) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 2002 n°2219741 - Publication au BOPI 2002-04-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Inscription le 12 avril 2002 - Changement d'adresse n°344600 - Publication au BOPI 2002-04-12

Inscription le 12 avril 2002 - Changement d'adresse n°344599 - Publication au BOPI 2002-04-12

Inscription le 12 avril 2002 - Changement de dénomination n°344598 - Publication au BOPI 2002-04-12

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Véhicule de collecte de déchets Transport, ramassage et entreposage de déchets Service de collecte et destruction de déchets

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.