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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITA
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BENNE COMBI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BENNE COMBI
SITA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1660659
Date de dépôt :
07/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2011

Présentation de la marque BENNE COMBI

Déposée le 7 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) SITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BENNE COMBI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA domicilié(e) 132, rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE (dossier no 2197356) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 149 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2197356) - France.

La marque BENNE COMBI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BENNE COMBI est expirée depuis le 7 mai 2011.

SITA a également déposé les autres marques suivantes : BLUE BAC , SERVICE CHORUS , ECOPARC , CONTRAT PLUS , LES MESSAGERS DE LA PROPRETE , SITABOX , GRAPHITOX , VALORPLUS , SERVICE KANGOUROU , (Marque figurative)


SITA (Société Anonyme) - 132, rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE (dossier no 2197356) - France - SIREN 552149908


CABINET JOLLY - (dossier no 2197356) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2001 n°2197356 - Publication au BOPI 2001-05-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Inscription le 26 avril 2001 - Changement d'adresse n°322983 - Publication au BOPI 2001-04-26

Inscription le 26 avril 2001 - Changement d'adresse n°322982 - Publication au BOPI 2001-04-26

Inscription le 26 avril 2001 - Changement de dénomination n°322981 - Publication au BOPI 2001-04-26

Véhicule, transport de marchandises en particulier collecte de déchets ménagers, commerciaux et industriels

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.