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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA VERDE
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MADIN'Compost
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADIN'Compost
SITA VERDE, SAS

Numéro de dépôt :
3877523
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/11/2021
MADIN\'Compost de SITA VERDE

Présentation de la marque MADIN'Compost

Déposée le 28 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA VERDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MADIN'Compost » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA VERDE domicilié(e) 40 RUE JOSEPH CUGNOT - 97122 - BAIE-MAHAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 904 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SITA VERDE, M. SEBASTIEN SUBERT domicilié(e) 40 RUE JOSEPH CUGNOT - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

La marque MADIN'Compost a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADIN'Compost est expirée depuis le 28 novembre 2021.


SITA VERDE, SAS - 40 RUE JOSEPH CUGNOT - 97122 - BAIE-MAHAULT - France - SIREN 508904729


SITA VERDE, M. SEBASTIEN SUBERT - 40 RUE JOSEPH CUGNOT - 97122 - BAIE-MAHAULT - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).