Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REKEM
SITA SPECIALITES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4002578
Date de dépôt :
02/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/05/2023
REKEM de SITA SPECIALITES

Présentation de la marque REKEM

Déposée le 2 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA SPECIALITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « REKEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA SPECIALITES domicilié(e) TOUR CB 21, 16 place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 935 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque REKEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REKEM est expirée depuis le 2 mai 2023.


SITA SPECIALITES, société par actions simplifiée - TOUR CB 21, 16 place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 388935264


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Produits chimiques pour le traitement des déchets in situ ; solvants et notamment solvants issus de procédés de fabrication et de solvants régénérés, solvants adaptés à des besoins spécifiques (produits chimiques destinés à l'industrie) ; produits chimiques et industriels issus de procédés de fabrication destinés à l'industrie, notamment à l'industrie cimentière.

Solvants et notamment solvants issus de procédés de fabrication et de solvants régénérés, solvants adaptés à des besoins spécifiques, à savoir peintures, vernis, dégraissants, alcools, acides, éthers, tous ces solvants pouvant être halogénés ou non, chlorés, organiques.

Combustibles y compris les essences pour moteur ; combustibles liquides ou solides de substitution destinés à l'industrie, notamment l'industrie cimentière ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; minéraux extraits du traitement des déchets et utilisés en substitution des matériaux de carrières destinés à l'industrie cimentière et à la construction.

Boîtes, conteneurs, bacs, emballages en métaux communs pour le conditionnement et le reconditionnement des déchets de toute nature et plus particulièrement des déchets dangereux.

Appareils et installations pour le recyclage, le traitement, la valorisation et la destruction des déchets, à savoir puits d'injection (parties de machine à traitement chimique), pointes d'injection (parties de machine à traitement chimique), pompes (parties de machine à traitement chimique), puits d'extraction (parties de machine à traitement chimique), cannes d'extraction (parties de machine à traitement chimique), séparateurs d'éléments, cribleurs, récupérateurs de flottants (parties de machine à traitement chimique), drains (parties de machine à traitement chimique), écrémeuses.

Appareils et équipements de contrôle de la pollution lumineuse ; développement de méthodes analytiques non normées spécifiques aux déchets dangereux.

Appareils et instruments de filtrage et de décantation des liquides et eaux usées ; dispositifs de filtrage, de décantation et de purification des eaux usées ; appareils de clarification des eaux usées ; dispositifs permettant d'éliminer des produits polluants de l'eau ou de liquides ; appareils et équipements de contrôle de la pollution lumineuse ; dispositifs de décontamination de l'eau, des sols et des gaz ; éléments (appareils) de purification pour la décontamination de l'eau, des sols, et des gaz ; filtres, cartouches de filtres, boîtiers de filtres et leurs pièces, tous pour le filtrage de l'eau ; filtres (parties d'installation domestiques ou industrielles) ; appareils de distribution d'eau, installations pour le traitement des eaux usées, installations mobiles d'épuration, de dépollution et de traitement des eaux usées, de rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers ; appareils de filtration, déferrisation, adoucissement, osmose inverse, déminéralisation, groupe de dosage, retraitement d'eau usagée, unités complètes de potabilisation, filtration anti-bactéries système pasteur, désinfection par rayonnement ultraviolet, traitement d'eau ; appareils, machines et dispositifs de désinfection ; appareils et installations pour le recyclage, le traitement, la valorisation et la destruction des déchets à savoir par la mise en place d'unités mobiles ou fixe, permettant un traitement biologique, thermique ou physico chimique des déchets.

Boîtes, conteneurs, bacs, emballages en papier ou en carton pour le conditionnement et le reconditionnement des déchets de toute nature et plus particulièrement des déchets dangereux.

Boites, conteneurs, bacs, emballages non métalliques pour le conditionnement et reconditionnement des déchets de toute nature et plus particulièrement les déchets dangereux.

Gestion des affaires commerciales, conseils, informations ou renseignements d'affaires dans les domaines du tri, de la collecte, du transport, de la logistique, du prétraitement, du traitement, du stockage, de l'incinération, du recyclage et de la valorisation, de la logistique des déchets, notamment des déchets dangereux, ainsi que des produits et matières à caractère dangereux et de la dépollution des sites pollués ; publicité ; assistance commerciale téléphonique auprès d'une clientèle, prestation de conseils au téléphone ainsi qu'informations sur des produits et services ; administration commerciale à savoir prise de commandes, suivi de commandes et de ventes, gestion de ventes, administration et suivi d'adresses, marketing téléphonique, pour le compte de prestataires en matières de déchets de toute nature (notamment les déchets dangereux) ainsi que les produits et matières à caractère dangereux ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) concernant la gestion de déchets de toute nature (notamment les déchets dangereux) ainsi que les produits et matières à caractère dangereux ; mise en ligne (saisie) sur un site Extranet des données de gestion des déchets d'un industriel ou d'une collectivité client ; opérations de communication en matière de gestion des déchets de toute nature et plus particulièrement des déchets dangereux, en matière d'environnement et de développement durable ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) concernant la gestion de déchets de toute nature, les déchets dangereux, ainsi que les produits et matières à caractère dangereux ; vente au détail par tous moyens de communication, y compris par téléphone, de solvants usagés, régénérés ou non, de produits chimiques et industriels issus de procédés de fabrication destinés à l'industrie, notamment à l'industrie cimentière ; prise de commande, suivi de commandes et de ventes, gestion de ventes, administration et suivi d'adresses, marketing téléphonique pour le compte de prestataires en matière de déchets de toute nature (et plus particulièrement les déchets dangereux) ainsi que des produits et matières à caractère dangereux ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs, à savoir assistance téléphonique auprès d'une clientèle, prestation de conseils commerciaux au téléphone ainsi qu'informations sur des produits et services pour le compte de prestataires en matière de déchets de toute nature (et plus particulièrement les déchets dangereux) ainsi que des produits et matières à caractère dangereux.

Services de travaux publics d'assainissement en zone rurale et en zone urbaine ; location d'excavateurs, de bulldozers de machines de chantiers, de machines à nettoyer les sols et les surfaces ; services d'hygiène à savoir assainissement, nettoyage, polissage, désinfection ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, en particulier de bâtiments industriels, de laboratoires, de locaux sanitaires et hospitaliers ; location de matériels d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux ; réparation et entretien de machines de broyage et de désintégration de déchets ; services de réparation d'équipements utilisés pour la gestion et le traitement de déchets dangereux ; services d'information en matière de nettoyage, de désinfection de locaux, de sites, de bâtiments et matériaux pollués ; services de réhabilitation des sols et sites dégradés ; services de désinfection ou de décontamination de locaux, de sites, de bâtiments, de sols et de matériels pollués, des eaux souterraines et eaux superficielles polluées, in situ ou hors sites par méthodes mécaniques, pyrotechniques, chimiques ou biologiques ; services de décontamination, désinfection et dépollution de matériaux ayant contenu des effluents chimiques ou des déchets de toute nature, et plus particulièrement des déchets dangereux.

Services de transports, de regroupement, d'emballage, de collecte, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement, d'enlèvement, de chargement, de transit, de déchargement et d'entreposage, d'élimination de déchets de toute nature, et notamment de déchets dangereux ; services d'informations et de conseils en matière de caractérisation, tri, conditionnement, stockage et transport de matières et déchets dangereux ; service de collecte des déchets par citernes routières et ferroviaires, par route, par rail ou par pipeline ; service de commissionnaire de transport, service d'organisation et d'affrètement de transport, en particulier services de choix du transporteur, choix du type de véhicule, choix des accessoires du véhicule, choix de l'itinéraire du véhicule ; service de collecte des déchets ; conseils pour la préparation au transport conforme à la réglementation du transport et plus particulièrement au transport des matières dangereuses par route (dit réglementation ADR) ; services d'informations et d'accompagnement en matière de préparation au transport, transport et stockage d'ordures, de déchets de toute nature, de déchets industriels dangereux, de déchets dangereux, de déchets liquides et de déchets solides ; services de suivi et de gestion administrative et technique des stocks de déchets de toute nature et plus particulièrement de déchets industriels dangereux, de déchets dangereux, de déchets liquides et de solvants issus de procédés de fabrication ; service de location de stockage, location de véhicules, courtage de fret ; conseils et expertises en reconditionnement, collecte et transport des déchets de toute nature, en particulier des déchets industriels, des déchets dangereux, des déchets liquides, des déchets solides, des solvants, des déchets à haut pouvoir calorifique ou à forte teneur en carbone ou autres matières organiques équivalentes ; service de suivi et de gestion administrative et technique des stocks de déchets de toute nature et plus particulièrement de déchets industriels dangereux, de déchets dangereux, de déchets liquides et de solvants issus de procédés de fabrication ; location de stockage, location de véhicules, courtage de fret.

Traitement de matériaux à savoir : tri, transformation et décontamination des déchets de toute nature ; service de caractérisation, tri, conditionnement, prétraitement, traitement, transformation et décontamination des déchets de toute nature et notamment des déchets dangereux ; traitement (transformation), recyclage et valorisation de déchets de toute nature, de déchets industriels, de déchets dangereux, de déchets liquides, solides et gazeux, de déchets à haut pouvoir calorifique ou à forte teneur en carbone ou autres matières organiques équivalentes, notamment par incinération, co-incinération, incinération spécialisée, incinération énergétique, cassage, centrifugation et évapo-incinération ; régénération de solvants, traitement, recyclage et valorisation des solvants et plus particulièrement des solvants constitutifs de résidus de fabrication, notamment par distillation à haute température par fractionnement ou blanchiment ; identification et tri (transformation) de déchets de toute nature, de déchets industriels, de déchets dangereux, de déchets liquides, de déchets solides, de solvants, de déchets à haut pouvoir calorifique ou à forte teneur en carbone ou autres matières organiques équivalentes ; sélection des filières de traitement (transformation), recyclage et de valorisation de déchets de toute nature, de déchets industriels, de déchets dangereux, de déchets liquides, de déchets solides, de solvants, de déchets à haut pouvoir calorifique ou à forte teneur en carbone ou autres matières organiques équivalentes ; information en matière de traitement, de recyclage et de valorisation de déchets de toute nature, de déchets industriels, de déchets dangereux, de déchets liquides, de déchets solides, de solvants, de déchets à haut pouvoir calorifique ou à forte teneur en carbone ou autres matières organiques équivalentes ; services de prétraitement, transformation, conditionnement et reconditionnement, étiquetage et traitement de déchets de toute nature, de déchets industriels, de déchets dangereux, de déchets liquides, de déchets solides, de solvants, de déchets à haut pouvoir calorifique ou à forte teneur en carbone ou autres matières organiques équivalentes ; destruction de déchets ; services d'excavation de produits ou terre pollués ; services de prévention des pollutions, à savoir décontamination des eaux, sols et gaz ; services de dépollution des sols ; gestion et supervision de mesures de remise en état à la suite d'une pollution maritime dans un port, y compris obtention d'autorisations pour l'utilisation d'agents dispersants pour le traitement et la récupération de fuites de pétrole ; services de décontamination et de dépollution des sols pollués, des eaux souterraines et eaux superficielles polluées, in situ ou hors sites par méthodes mécaniques, pyrotechnique, chimiques ou biologiques ; service de traitement des sols et de l'eau ; services de dépollution et d'épuration des sols, des eaux usées, des rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers, notamment à l'état liquide ; production d'énergie à partir des déchets de toute nature ; de déchets industriels, de déchets dangereux, de déchets liquides, de déchets solides, de solvants, de déchets à haut pouvoir calorifique ou à forte teneur en carbone ou autres matières organiques équivalentes ; conseils et expertise en tri, regroupement, prétraitement, traitement, recyclage, valorisation des déchets de toute nature en particulier des déchets industriels, des déchets dangereux, des déchets liquides, des déchets solides, des solvants, des déchets à haut pouvoir calorifique ou à forte teneur en carbone ou autres matières organiques équivalentes ; traitement des déchets liquides et plus particulièrement de déchets liquides à forte teneur en chlore ou à forte teneur en sels minéraux et en composés organiques, notamment par traitement thermique ou physico chimique ; assemblage des outils et matériels spéciaux nécessaires au traitement des déchets liquides et plus particulièrement de déchets liquides à forte teneur en chlore ou à forte teneur en sels minéraux et en composés organiques, notamment par traitement thermique ou physico chimique ; régénération de solvants, traitement, recyclage et valorisation des solvants et plus particulièrement des solvants constitutifs de résidus de fabrication, notamment par distillation à haute température par fractionnement ou blanchiment ; assemblage des outils et matériels spéciaux nécessaires à la régénération, traitement, recyclage, valorisation des solvants et plus particulièrement des solvants constitutifs de résidus de fabrication, notamment par distillation à haute température par fractionnement ou blanchiment ; identification et tri de déchets de toute nature, en particulier des déchets industriels dangereux, des déchets dangereux, des déchets liquides et des solvants issus de procédés de fabrication ; sélection des filières de traitement des déchets de toute nature, en particulier des déchets industriels dangereux, des déchets dangereux, des déchets liquides et des solvants issus de procédés de fabrication ; valorisation énergétique de la vapeur produite lors des opérations de traitement des matériaux et déchets de toute nature et en particulier des déchets industriels dangereux, des déchets dangereux, des déchets liquides et des solvants issus de procédés de fabrication ; information en matière de traitement, de recyclage et de valorisation de matériaux, de déchets et de solvants ; information en matière d'assemblage des outils et matériels spéciaux nécessaires au traitement, au recyclage et à la valorisation de matériaux, de déchets et de solvants.

Education et formation, services d'information pédagogique et de formation concernant la réglementation (notamment ADR), la caractérisation, l'identification, le tri, la manipulation, la collecte, le transport, le regroupement, le prétraitement, le traitement et la valorisation des déchets de toute nature, et particulièrement des déchets dangereux ; élaboration et publication de supports informatifs et pédagogiques concernant la réglementation (notamment ADR), la caractérisation, l'identification, le tri, la collecte, le transport, le regroupement, le prétraitement, le traitement et la valorisation des déchets de toute nature, et particulièrement des déchets dangereux ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès concernant la réglementation, la caractérisation, l'identification, le tri, la collecte, le transport, le regroupement, le prétraitement, le traitement et la valorisation des déchets de toute nature, et particulièrement des déchets dangereux.

Conseils et expertises pour la gestion, la caractérisation, le tri, le conditionnement et reconditionnement, la collecte, le transport, le regroupement, le prétraitement, le traitement et la valorisation des déchets de toute nature (notamment les déchets dangereux), des déchets à haut pouvoir calorifique ou à forte teneur en carbone ou autres matières organiques équivalentes ainsi que les produits et matières à caractère dangereux ; évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs à savoir recherche, échantillonnage, examen, analyse et évaluation des déchets de toute nature (notamment les déchets dangereux) ainsi que les produits et matières à caractère dangereux ; assistance technique téléphonique auprès d'une clientèle, prestation de conseils au téléphone ainsi qu'informations sur des produits et services ; assistance technique à savoir services de centres d'appel, de lignes d'urgence et de support technique pour le compte de prestataires en matière de déchets de toute nature (notamment les déchets dangereux) ainsi que les produits et matières à caractères dangereux, à savoir services de consultant pour des tiers en matière de renseignements sur les produits, services et clients de ces prestataires ; consultations professionnelles, techniques et scientifiques relatives à la dépollution, à la désinfection, à la décontamination de matériels, de locaux et de sites, à l'optimisation de la gestion des déchets de toute nature (en particulier des déchets industriels, des déchets dangereux, des déchets liquides, des déchets solides, des solvants, des déchets à haut pouvoir calorifique ou à forte teneur en carbone ou autres matières organiques équivalentes), et notamment des techniques d'incinération, co-incinération, incinération spécialisée, incinération énergétique, cassage, centrifugation et évapo-incinération ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, techniques et scientifiques pour l'optimisation ou la réhabilitation d'installations de traitement d'eaux usées urbaines et industrielles ; recherche, échantillonnage, examen, analyse et évaluation de déchets de toute nature, de peinture, explosifs, médicaments, débris particulaires, documents, armes, munitions, résidus de déflagration, lieux d'incendies ainsi que falsification de produits, altération de produits, contamination de produits ; recherche en matière de protection de l'environnement dans le cadre du tri, du reconditionnement, de la collecte, du transport, du traitement, du recyclage et de la valorisation de déchets, en particulier de déchets industriels dangereux ; services d'études et de réalisation de projets techniques dans le domaine des déchets depuis leur collecte jusqu'à leur traitement et leur valorisation ; conseils en matière de contrôle de la pollution ; essais et recherches concernant la prévention de la pollution ; consultation sur la protection de l'environnement et du développement durable ; conception des outils et matériels spéciaux nécessaires au traitement, recyclage et valorisations des déchets, des déchets industriels, des déchets dangereux, conception des outils et matériels spéciaux nécessaires à la régénération des solvants ; conception de logiciels, de systèmes informatiques et programmation pour ordinateurs ; location, maintenance et mise à jour de logiciels ; constitution de bases de données ; création de site Web Extranet ou Internet ; mise en ligne, à savoir saisie ou programmation sur un site Extranet ou Internet d'indicateurs de performance environnementale et de données relatives à la gestion des déchets d'un industriel ou d'une collectivité ou d'une municipalité ; conception des outils et matériels spéciaux nécessaires au traitement, recyclage et valorisation des déchets, et plus particulièrement des déchets industriels spéciaux et des déchets dangereux, notamment par incinération et incinération spécialisée ; conception des outils et matériels spéciaux nécessaires au traitement des déchets liquides et plus particulièrement de déchets liquides à forte teneur en chlore ou à forte teneur en sels minéraux et en composés organiques, notamment par traitement thermique ou physico chimique ; conception des outils et matériels spéciaux nécessaires à la régénération de solvants, et plus particulièrement des solvants constitutifs de résidus de fabrication, notamment par distillation à haute température par fractionnement ou blanchiment ; conseils, maîtrise d'oeuvre et expertise en gestion des déchets de toute nature (notamment en déchets industriels dangereux, déchets dangereux, déchets liquides et solvants issus de procédés de fabrication) ; conseils et expertises pour la caractérisation, le tri, le conditionnement et reconditionnement, la collecte, le transport, le regroupement, le prétraitement, le traitement et la valorisation des déchets de toute nature (notamment des déchets industriels dangereux, des déchets dangereux, déchets liquides et des solvants issus de procédés de fabrication) ainsi que des produits et matières à caractère dangereux ; conseil, maîtrise d'oeuvre et expertise à toute société produisant des déchets visant à les aider soit à les réduire à la source, soit à les faire traiter, soit à les valoriser ; recherche, prélèvement, échantillonnage, étiquetage, examen, analyse et évaluation de déchets de toute nature (notamment des déchets industriels dangereux, des déchets dangereux, déchets liquides et des solvants issus de procédés de fabrication) ainsi que les produits et matières à caractère dangereux ; recherche en matière de protection de l'environnement dans le cadre du traitement, du recyclage et de la valorisation des matériaux, des déchets et des solvants ; services d'analyse en laboratoire des paramètres physico chimique des déchets de toute nature (notamment des déchets industriels dangereux, des déchets dangereux, déchets liquides et des solvants issus de procédés de fabrication) ; consultations professionnelles, techniques et scientifiques relatives à l'optimisation de la gestion des déchets de toute nature (notamment des déchets industriels dangereux, des déchets dangereux, déchets liquides et des solvants issus de procédés de fabrication) in situ ; consultations techniques pour la prise en charge, le traitement, le retraitement, le recyclage et la valorisation des déchets de toute nature (notamment des déchets industriels dangereux, des déchets dangereux, déchets liquides et des solvants issus de procédés de fabrication) ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), à savoir d'outils et matériels spéciaux nécessaires au traitement, recyclage et valorisation des déchets, et plus particulièrement des déchets industriels spéciaux et des déchets dangereux, notamment par incinération et incinération spécialisée ; conception des outils et matériels spéciaux nécessaires au traitement des déchets liquides et plus particulièrement de déchets liquides à forte teneur en chlore ou à forte teneur en sels minéraux et en composés organiques, notamment par traitement thermique ou physico-chimique ; conception des outils et matériels spéciaux nécessaires à la régénération de solvants, et plus particulièrement des solvants constitutifs de résidus de fabrication, notamment par distillation à haute température par fractionnement ou blanchiment ; expertises (travaux) d'ingénieurs, à savoir conseils, maîtrise d'oeuvre et expertise en gestion des déchets de toute nature (notamment en déchets industriels dangereux, déchets dangereux, déchets liquides et solvants issus de procédés de fabrication) ; conseils et expertises pour la caractérisation, le tri, le conditionnement et reconditionnement, la collecte, le transport, le regroupement, le prétraitement, le traitement et la valorisation des déchets de toute nature (notamment des déchets industriels dangereux, des déchets dangereux, déchets liquides et des solvants issus de procédés de fabrication) ainsi que des produits et matières à caractère dangereux ; conseil, maîtrise d'oeuvre et expertise à toute société produisant des déchets visant à les aider soit à les réduire à la source, soit à les faire traiter, soit à les valoriser ; conseil afin d'optimiser le coût du traitement des déchets produits ; recherche, prélèvement, échantillonnage, étiquetage, examen, analyse et évaluation de déchets de toute nature (notamment des déchets industriels dangereux, des déchets dangereux, déchets liquides et des solvants issus de procédés de fabrication) ainsi que les produits et matières à caractère dangereux ; recherche en matière de protection de l'environnement dans le cadre du traitement, du recyclage et de la valorisation des matériaux, des déchets et des solvants ; services d'analyse en laboratoire des paramètres physico chimique des déchets de toute nature (notamment des déchets industriels dangereux, des déchets dangereux, déchets liquides et des solvants issus de procédés de fabrication) ; consultations professionnelles, techniques et scientifiques relatives à l'optimisation de la gestion des déchets de toute nature (notamment des déchets industriels dangereux, des déchets dangereux, déchets liquides et des solvants issus de procédés de fabrication) in situ ; consultations techniques pour la prise en charge, le traitement, le retraitement, le recyclage et la valorisation des déchets de toute nature (notamment des déchets industriels dangereux, des déchets dangereux, déchets liquides et des solvants issus de procédés de fabrication) ; développement de protocole opératoire technique pour les opérations sur sites clients de tri, conditionnement, transport, transit, traitement et valorisation de tout type de déchets, en particulier déchets dangereux.