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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA REMEDIATION
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PLECO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLECO
SITA REMEDIATION SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4157657
Date de dépôt :
17/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2025
PLECO de SITA REMEDIATION

Présentation de la marque PLECO

Déposée par voie électronique le 17 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA REMEDIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA REMEDIATION domicilié(e) 17 rue du Périgord - 69330 - Meyzieu - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 578 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) Immeuble First Office, 15 rue de la Presse - 42000 - Saint-Etienne - France.

La marque PLECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLECO arrivera à expiration en date du 17 février 2025.

SITA REMEDIATION a également déposé les autres marques suivantes : OXIDIS , BIOSTMUL , BIONAPPE , LABELTERRE , VOLATILIS , PHRÉATIS , NEOTER , DESOTHERM , PHYTO PILES , PYROSAFE


SITA REMEDIATION SAS, Société par actions simplifiée - 17 rue du Périgord - 69330 - Meyzieu - France - SIREN 379578883


GALIA PARTNERS - Immeuble First Office, 15 rue de la Presse - 42000 - Saint-Etienne - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 29 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°791615 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Services informatisés de commande en ligne ; organisation d'abonnements à des publications de tiers en ligne ; services informatisés de commande en ligne et de suivi de prestation de traitement de déchets dangereux ; analyses du coût d'opérations d'élimination, évacuation, manutention et recyclage de déchets ;

Services de télécommunication fournis par Internet, des réseaux intranet et extranet ; fourniture d'accès à des réseaux de communication électronique, à Internet et à des réseaux extranet ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données en ligne ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations en matière de traitement de déchets dangereux ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphoniques, fourniture d'accès à un portail Internet ; transmission de données ou d'informations à partir d'un fichier central ou d'une base de données ; transmission de données ou d'informations à travers des réseaux de télécommunications et/ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ; accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; transmission et échanges de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ou téléphonique ; service de télécommunications pour le paiement à distance sécurisé et la consultation de données sur Internet ; émission (transmission, diffusion) de certificats électroniques d'authentification des détenteurs de cartes et/ou de badges ; services de transmission par voie télématique d'informations accessibles par codes d'accès ; échanges de documents informatisés par voie électronique ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations et de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertzienne, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électronique ;

Création et exploitation d'un site hébergé sur un réseau d'ordinateurs de type Internet, à destination des usagers de service de traitement de déchets dangereux.