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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA REMEDIATION
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NEOTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEOTER
SITA REMEDIATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3901722
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/03/2022
NEOTER de SITA REMEDIATION

Présentation de la marque NEOTER

Déposée le 1 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA REMEDIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NEOTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA REMEDIATION domicilié(e) 17 Rue du Périgord - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 578 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU domicilié(e) Immeuble First Office, 15 Rue de la Presse - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque NEOTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOTER est expirée depuis le 1 mars 2022.

SITA REMEDIATION a également déposé les autres marques suivantes : OXIDIS , BIOSTMUL , BIONAPPE , LABELTERRE , VOLATILIS , PHRÉATIS , DESOTHERM , PHYTO PILES , PYROSAFE , ATTENOSTIMULATION


SITA REMEDIATION, Société par actions simplifiée - 17 Rue du Périgord - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 379578883


GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU - Immeuble First Office, 15 Rue de la Presse - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 28 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°791585 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-28

Assainissements des sols, information en matière d'assainissements des sols ; purification (nettoyage) des sols, informations en matière de purification (nettoyage) des sols ;

Toute opération de transformation, de valorisation ou d'éliminations des déchets du sol à savoir traitements des déchets (transformation), informations en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol, à savoir informations en matière de traitement des déchets (transformations), tri des déchets et des matières premières de récupération (transformation), destruction et recyclage d'ordures et de déchets ; traitement (transformation) des effluents industriels ;

Services de recherche et développement de nouveaux produits en matière de traitement, d'assainissement, de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol ; services d'expertise (travaux d'ingénieurs) en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol.