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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA REMEDIATION
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BIOSTMUL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOSTMUL
SITA REMEDIATION Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
99776876
Date de dépôt :
16/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2019

Présentation de la marque BIOSTMUL

Déposée le 16 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA REMEDIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOSTMUL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA REMEDIATION domicilié(e) 17 rue du périgord,69330 MEYZIEU (dossier no 2396926) - 69330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 578 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RICHEBOURG domicilié(e) 69 rue Saint Simon, BP 69,42016 SAINT ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2396926) - 42016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOSTMUL est expirée depuis le 16 février 2019.

SITA REMEDIATION a également déposé les autres marques suivantes : OXIDIS , BIONAPPE , LABELTERRE , VOLATILIS , PHRÉATIS , NEOTER , DESOTHERM , PHYTO PILES , PYROSAFE , ATTENOSTIMULATION


SITA REMEDIATION Société par action simplifiée - 17 rue du périgord,69330 MEYZIEU (dossier no 2396926) - 69330 - France - SIREN 379578883


Cabinet RICHEBOURG - 69 rue Saint Simon, BP 69,42016 SAINT ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2396926) - 42016 - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2009 n°2396926 - Publication au BOPI 2009-02-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Produits chimiques, biochimiques biologiques, physiques pour le traitement de tout type de pollution, pour la revégétation, l'aération, l'épuration, des sols, de l'air, de l'eau, de boues, de remblais, de bâtiment notamment des catalyseurs chimiques, biochimiques, biologiques, physiques ; réactifs chimiques, physiques, biochimiques, biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits physiques, minéraux, chimiques, biochimiques, biologiques pour l'agriculture, la sylviculture à l'exception des fongicides herbicides, insecticide et parasiticides ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour l'amendement des sols, engrais Produits pour la purification de l'air ; substances nutritives pour micro-organismes ; insecticides ; fongicides ; herbicides ; parasiticides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.