SITA REMEDIATION SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3387164
Date de dépôt :
20/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2025
Présentation de la marque BIONAPPE
Déposée le 20 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA REMEDIATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIONAPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-47 du 25 novembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA REMEDIATION domicilié(e) 17 rue du Périgord - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 578 883 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque BIONAPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3387164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SITA REMEDIATION SAS, Société par actions simplifiée - 17 rue du Périgord - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 379578883
GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42
Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441596 - Publication au BOPI 2006-10-02
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2015 n°2592425 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-07
Inscription le 29 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°791615 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29
Service de conception, d'installation, de réglage et de mise au point d'un procédé de traitement biologique de nappe phréatique.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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