Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA REMEDIATION
/
BIOCENTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCENTRE
SITA REMEDIATION SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3870313
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/10/2021
BIOCENTRE de SITA REMEDIATION

Présentation de la marque BIOCENTRE

Déposée le 28 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA REMEDIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BIOCENTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA REMEDIATION domicilié(e) 17 RUE DU PERIGORD - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 578 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU domicilié(e) IMMEUBLE IMMOTECH, 17 A RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque BIOCENTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCENTRE est expirée depuis le 28 octobre 2021.

SITA REMEDIATION a également déposé les autres marques suivantes : OXIDIS , BIOSTMUL , BIONAPPE , LABELTERRE , VOLATILIS , PHRÉATIS , NEOTER , DESOTHERM , PHYTO PILES , PYROSAFE


SITA REMEDIATION SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 17 RUE DU PERIGORD - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 379578883


GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU - IMMEUBLE IMMOTECH, 17 A RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 29 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°791615 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Information en matière d'assainissements des sols, informations en matière de purification (nettoyage) des sols ; Assainissements et purification (nettoyage) des sols par procédé biologique ;

Informations en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol, à savoir informations en matière de traitement des déchets (transformations) ; Toute opération de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol à savoir traitements des déchets (transformation), par procédé biologique ;

Services de recherche et développement de nouveaux produits en matière de traitement, d'assainissement, de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol ; services d'expertise (travaux d'ingénieurs) en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol.