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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITA MOS
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CLERVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLERVAL
SITA MOS société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3535751
Date de dépôt :
06/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2017
CLERVAL de SITA MOS

Présentation de la marque CLERVAL

Déposée le 6 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) SITA MOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLERVAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA MOS domicilié(e) 264 rue Garibaldi,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 488 508 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLERVAL est expirée depuis le 6 novembre 2017.

SITA MOS a également déposé les autres marques suivantes : CLERVAL , CLERVAL


SITA MOS société anonyme à conseil d'administration - 264 rue Garibaldi,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 343488508


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Inscription le 6 décembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°590065 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Service de stockage de déchets, avec valorisation énergétique du biogaz.

Service de traitement de déchets, avec valorisation énergétique du biogaz.