Marque expirée - Marque en non vigueur

IMPACT ENVIRONNEMENTAL
SITA ILE DE FRANCE société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3413401
Date de dépôt :
01/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2016
IMPACT ENVIRONNEMENTAL de SITA ILE DE FRANCE

Présentation de la marque IMPACT ENVIRONNEMENTAL

Déposée le 1 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) SITA ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPACT ENVIRONNEMENTAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA ILE DE FRANCE domicilié(e) 63/65 avenue Gabriel Peri,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 014 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPACT ENVIRONNEMENTAL est expirée depuis le 1 mars 2016.

SITA ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DKP SERVICE DE NETTOYAGE URBAIN DKP'GRAF , BOX OFFICE , BOXOFFICE , DKP SERVICE DE NETTOYAGE URBAIN DKP'GRAF , DKP SERVICE DE NETTOYAGE URBAIN DKP'GUM , LOGIBAC , LOGIBAC , DEXEL , DKP SERVICE DE NETTOYAGE URBAIN DKP'GUM , GO BACS SERVICE


SITA ILE DE FRANCE société anonyme à Conseil d'Administration - 63/65 avenue Gabriel Peri,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France - SIREN 662014489


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Etude de marché ; compilation et systématisation d'informations contenues dans des bases de données informatiques ; mise en ligne à savoir saisie ou programmation sur un site Extranet/Internet de données environnementales d'un industriel ou d'une collectivité ou d'une municipalité. Mise en ligne à savoir saisie ou programmation sur un site Extranet/Internet des données de gestion des déchets d'un industriel ou d'une collectivité ou d'une municipalité. Mise en ligne à savoir saisie ou programmation sur un site Extranet/Internet d'indicateurs de performance environnementale d'un industriel ou d'une collectivité ou d'une municipalité ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite et la stratégie de leurs affaires. Consultation sur la protection de l'environnement. Etude de projets techniques dans le domaine environnemental, recherche et développement dans le domaine de l'étude environnementale ; mise en ligne à savoir saisie ou programmation sur un site Extranet/Internet des données environnementales d'un industriel ou d'une collectivité ou d'une municipalité. Mise en ligne à savoir saisie ou programmation sur un site Extranet/Internet d'indicateurs de performance environnementale d'un industriel ou d'une collectivité ou d'une municipalité. Services d'études géosismiques ; services d'ingénieurs, travaux d'ingénieurs, étude de projets sans rapport avec la conduite des affaires ; élaboration (conception) de logiciels ; recherche scientifique et modélisation de l'environnement ; consultations professionnelles sur les thématiques de l'environnement et du développement durable ; planification en matière d'urbanisme ; conception de systèmes informatiques et programmation pour ordinateurs ; reconstitution de base de données ; création de sites Web pour des tiers ; consultations professionnelles basées sur une charte relative a la qualité environnementale pour les collectivités et les entreprises ; consultations professionnelles en matière de qualité environnementale pour les collectivités et les entreprises.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.