Marque expirée - Marque en non vigueur

BOXOFFICE
SITA ILE DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3695771
Date de dépôt :
02/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2019
BOXOFFICE de SITA ILE DE FRANCE

Présentation de la marque BOXOFFICE

Déposée le 2 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) SITA ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOXOFFICE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA ILE DE FRANCE domicilié(e) 2-6 Rue Albert de Vatimesnil - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 014 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOXOFFICE est expirée depuis le 2 décembre 2019.

SITA ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DKP SERVICE DE NETTOYAGE URBAIN DKP'GRAF , BOX OFFICE , DKP SERVICE DE NETTOYAGE URBAIN DKP'GRAF , DKP SERVICE DE NETTOYAGE URBAIN DKP'GUM , LOGIBAC , IMPACT ENVIRONNEMENTAL , LOGIBAC , DEXEL , DKP SERVICE DE NETTOYAGE URBAIN DKP'GUM , GO BACS SERVICE


SITA ILE DE FRANCE, Société Anonyme - 2-6 Rue Albert de Vatimesnil - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 662014489


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Bidons, boîtes, fûts, conteneurs, sacs pour l'emballage et le transport en métal, tôle d'acier inoxydable ; emballage pour les déchets en métal, en métaux communs, en fer-blanc ; conteneurs-citernes métalliques ; bacs de récupération métalliques de déchets liquides ou semi liquides destinés au stockage et/ou à la collecte. Boites, conteneurs, bacs en métaux communs pour le tri, la collecte ou le transport des déchets d'activités de soins, des déchets non dangereux et du linge en milieu hospitalier ; supports métalliques de sacs poubelles ou conteneurs pour le tri et la collecte des déchets mobiles ou destinés à être fixés sur tout support. Fer et acier neufs et de réemploi ; métaux non ferreux et leurs alliages ; minerais métalliques ; matériaux métalliques pour le bâtiment ou la construction.

Compacteurs de détritus et d'emballages ménagers recyclables ; machines de tri, conditionnement et déconditionnement de déchets. Appareils et installations pour la collecte, le tri, le recyclage, le traitement, la valorisation et la destruction des déchets et des ordures, à savoir broyeurs (machines), compacteurs de détritus et d'emballages ménagers recyclables ; machines de tri, de conditionnement et de déconditionnement de déchets.

Cartonnages ; boites en carton ou en papier ; sacs à ordure en papier ou en matière plastique ; caisses d'archives en papier ou en carton ; corbeilles en papier pour le courrier.

Bacs de récupération non métalliques de déchets liquides ou semi liquides ou solides pour le stockage et/ou la collecte de déchets. Boites, conteneurs, bacs, emballages non métalliques pour la collecte, le conditionnement et reconditionnement des déchets de toute nature et plus particulièrement les déchets dangereux.

Boîtes, conteneurs, sacs en matières plastiques pour l'emballage en vue du transport de déchets. Conteneurs, bacs, ou boites en papier ou en carton pour la collecte, le conditionnement et le reconditionnement de papiers ou de cartons et des déchets.

Poubelles ; poubelles incluant un dispositif de compactage des déchets et des emballages ménagers recyclables.

Gestion des affaires commerciales dans les domaines de la collecte, du transport logistique, du traitement, du stockage, de l'incinération, du recyclage et de la valorisation des déchets ; conseils, informations ou renseignements d'affaires dans les domaines de la collecte, du transport logistique, du traitement, du stockage, de l'incinération, du recyclage, de la valorisation des déchets et de la dépollution de sites pollués. Publicité, opérations de communication en matière de gestion des déchets de toute nature et notamment des déchets recyclables, des déchets dangereux et des déchets d'activités de soins, en matière d'environnement et de développement durable ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) concernant la gestion de déchets de toute nature, les déchets recyclables, les déchets dangereux, les déchets d'activités de soins ainsi que les produits et matières à caractère dangereux. Etudes commerciales et de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de planification en matière de gestion des affaires commerciales ; services de relations publiques ; organisation d'événements publicitaires, publicité événementielle. Organisation de manifestations et / ou opérations évènementielles à dimension commerciale ; publication de textes publicitaires et diffusion d'annonces publicitaires ; compilation et systématisation de données dans des banques de données informatiques, en particulier d'offres de produits et de services par un tiers sur Internet ; agences d'import-export ; services de réponse téléphonique pour le compte de tiers et autres services d'un centre d'appel, à savoir traitement de tâches commerciales et traitement des commandes et des réclamations des consommateurs ; services d'analyse, à savoir analyses de la concurrence et études de marché.

Services de logistique, de collecte, d'enlèvement, de transport, de regroupement, de tri (conditionnement), d'identification, de conditionnement et de reconditionnement des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, amiantifères, solides et liquides ; services de collecte, d'enlèvement, de transport, de regroupement, de tri (conditionnement), d'identification, de conditionnement et de reconditionnement des déchets papier ou carton, bois ou plastique. Services de mise en décharge et de stockage de matières utiles, de déchets et notamment des déchets papier ou carton, bois ou plastique, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharges ; location de véhicules (voitures, camions, remorques) et d'entrepôts ; location de conteneurs d'entreposage de cuves, bacs, récipients, colonnes et bornes en métal destinés à la collecte et au tri sélectif des ordures et déchets. Mise à disposition (en location ou en prêt) d'emballages pour le conditionnement et le reconditionnement des déchets de toute nature. Conditionnement de déchets, de matériaux de récupération et chutes et rebuts de production. Services de préparation au transport de déchets (identification, caractérisation, conditionnement et reconditionnement, décontamination de déchets de toute nature). Services de stockage, d'entreposage, de regroupement et de transit de déchets de toute nature ; services d'informations et d'accompagnement en matière de préparation au transport, transport et stockage d'ordures, de déchets de toute nature, de déchets industriels dangereux, de déchets dangereux, de déchets liquides et de déchets solides ; gestion technique de stocks de déchets. Réception, transit, regroupement et stockage de matériaux de récupération, de déchets monoproduits ou en mélange, de chutes et rebuts de production, d'équipement en fin de vie et de moyens de transport hors d'usage. Enlèvement de déchets, d'ordures, de déchets et de résidus divers ; transport, entreposage et décharge de déchets et d'ordures et de résidus divers. Conseils pour la préparation au transport conforme à la réglementation du transport et plus particulièrement au transport des matières dangereuses par route (dit réglementation ADR). Service de suivi et de gestion administrative et technique des stocks de déchets de toute nature. Services de suivi assurant la traçabilité électronique des déchets.

Services de pré-traitement, traitement, de transformation et de sélection de tout type de déchet et notamment de papier, carton, bois et plastique, des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux ; informations dans les domaines précités. Services de purification et de régénération des déchets papier ou carton, bois ou plastique ; services de recyclage des ordures et des déchets ; services de compostage des ordures et des déchets ; services de nettoiement des déchets et des ordures consistant en leur incinération, leur compostage, leur broyage et leur mise en décharge ; services de valorisation des déchets industriels, hospitaliers, spéciaux, banals, ménagers, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées) ; services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de destruction des ordures et des dhets, services d'incinération des ordures et des déchets domestiques. Services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux ; services de tri (transformation) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides. Préparation, tri, traitement (en particulier découpage, cisaillage et broyage). Location d'outils, de machines et d'appareils de conditionnement de déchets, d'entretien, de sciage, de découpage de broyage de cisaillage. Services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de prévention des pollutions, à savoir décontamination des déchets. Sélection des filières de traitement, recyclage et de valorisation de déchets de toute nature, de déchets industriels, de déchets dangereux, de déchets liquides, de déchets solides, de solvants, de déchets à haut pouvoir calorifique ou à forte teneur en carbone ou autres matières organiques équivalentes.

Consultation en matière de sécurité liée à la destruction de documents sensibles ou confidentiels et établissement de certificats de destruction.