Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAN Déchets Service
SITA FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3084597
Date de dépôt :
22/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2011

Présentation de la marque STAN Déchets Service

Déposée le 22 février 2001 par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STAN Déchets Service » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE domicilié(e) 132, rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque STAN Déchets Service a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAN Déchets Service est expirée depuis le 22 février 2011.

SITA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEBARRAS SERVICE , L'HYDROQUALITE , THANATOBOX , OPTIMOM , CHANTIER VERT , CO2 PILOTE , IDEES DECHETS , CYCLABELLE , SITA REMEDIATION , VOTRE ENVIRONNEMENT, NOTRE RESPONSABILITE


SITA FRANCE (Société Anonyme) - 132, rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE - France - SIREN 775690035


CABINET JOLLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Services de collecte, transport, regroupement, tri, identification, conditionnement et reconditionnement des déchets de toute nature (en particulier, ordures ménagères, déchets industriels banals, déchets industriels spéciaux, déchets d'activités de soins, déchets de démolition, déchets des industries agro-alimentaires, déchets agricoles, horticoles, arboricoles et sylvicoles) ; services rendus pour le stockage des déchets, des produits dangereux ou périssables. Collecte et enlèvement de déchets ménagers et de déchets encombrants. Collecte et enlèvement de déchets d'activités de soins médicaux et vétérinaires. Services de traitement et de transformation de déchets ; services de nettoiement/nettoyage et services d'assainissement industriel et urbain. Traitement de déchets ménagers et de déchets encombrants. Traitement de déchets d'activités de soins médicaux et vétérinaires. Etudes concernant la collecte, le transport et le traitement des déchets, ainsi que le nettoyage, le balayage, l'assainissement, la création, l'aménagement et l'entretien des espaces municipaux et espaces verts. Recherche scientifique et industrielle ; travaux d'ingénieurs ; services appliqués à l'environnement pour la dépollution, la décontamination et la réhabilitation de sites ; ingénierie de l'environnement avec conduite des études, de la conception et de la construction des unités industrielles pour la collecte et le traitement des déchets

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.