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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE
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SOPAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOPAVE
SITA FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4077253
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2024
SOPAVE de SITA FRANCE

Présentation de la marque SOPAVE

Déposée par voie électronique le 20 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOPAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE domicilié(e) Tour CB21, 16 place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée, Boite Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque SOPAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 16 17 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOPAVE est expirée depuis le 20 mars 2024.

SITA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEBARRAS SERVICE , L'HYDROQUALITE , THANATOBOX , OPTIMOM , CHANTIER VERT , CO2 PILOTE , IDEES DECHETS , CYCLABELLE , SITA REMEDIATION , VOTRE ENVIRONNEMENT, NOTRE RESPONSABILITE


SITA FRANCE, Société Anonyme - Tour CB21, 16 place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 775690035


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée, Boite Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Matières plastiques et résines à l'état brut, matière plastiques à usage industriel sous forme de poudres, liquides, paillettes, pâtes ou granulets ;

Appareils et machines de compactage des déchets ; appareils utilisés pour le tri, le recyclage et la revalorisation de déchets ménagers et commerciaux ; broyeurs d'ordures à usage ménager et domestique ; broyeurs d'ordures à usage commercial ; parties et garnitures à utiliser avec ces produits ;

Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Sacs-poubelles ; sacs-poubelles en papier ; sacs-poubelles en matières plastiques ; sacs à déchets ;

Matières plastiques sous forme de feuilles, plaques, baguettes, cordes, bandes et profilés ; produits en matière plastique mi-ouvrées ; matières d'emballages et sacs en matières plastiques ; Feuilles de polyéthylène contenant jusqu'à 100% de produit recyclé après usage, en particulier rebroyé pour fabriquer des sacs, sachets, sacs à ordures, sacs-poubelles, sacs pour le recyclage et sacs à déchets ;

Récipients en matière synthétique pour emballage ;

Poubelles, doublures de poubelles et réceptacles et contenants pour déchets, à usage domestique et ménager.