Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE
/
siriel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

siriel
SITA FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3858278
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2021
siriel de SITA FRANCE

Présentation de la marque siriel

Déposée le 13 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « siriel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE domicilié(e) Tour CB21, 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SITA France, DMP service SI métiers, M. PENPENIC Laurent domicilié(e) Tour CB21, 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE Cédex - France.

La marque siriel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858278.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque siriel est expirée depuis le 13 septembre 2021.

SITA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEBARRAS SERVICE , L'HYDROQUALITE , THANATOBOX , OPTIMOM , CHANTIER VERT , CO2 PILOTE , IDEES DECHETS , CYCLABELLE , SITA REMEDIATION , VOTRE ENVIRONNEMENT, NOTRE RESPONSABILITE


SITA FRANCE, SA - Tour CB21, 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE Cédex - France - SIREN 775690035


SITA France, DMP service SI métiers, M. PENPENIC Laurent - Tour CB21, 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE Cédex - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Errata de l'enregistrement - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Extranet de gestion de la relation client pour la gestion des déchets, à savoir : logiciel ; base de données de gestion de la relation client, à savoir : logiciel ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; Récupération automatique de données issues des terminaux embarqués dans les véhicules de collecte, à savoir : recueil de données dans un fichier central ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès par le biais d'un portail d'accès à différentes applications métiers (géolocalisation, suivi des réclamations, gestion documentaire, suivi des accès en déchetterie, planification de la collecte en apport volontaire) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.