Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE
/
SERVICE EDENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERVICE EDENE
SITA FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3112159
Date de dépôt :
18/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2011
SERVICE EDENE de SITA FRANCE

Présentation de la marque SERVICE EDENE

Déposée le 18 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERVICE EDENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE domicilié(e) 132, rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque SERVICE EDENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVICE EDENE est expirée depuis le 18 juillet 2011.

SITA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEBARRAS SERVICE , L'HYDROQUALITE , THANATOBOX , OPTIMOM , CHANTIER VERT , CO2 PILOTE , IDEES DECHETS , CYCLABELLE , SITA REMEDIATION , VOTRE ENVIRONNEMENT, NOTRE RESPONSABILITE


SITA FRANCE (Société Anonyme) - 132, rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE - France - SIREN 775690035


CABINET JOLLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Conteneurs non métalliques, pour la collecte des déchets commerciaux et industriels en provenance des petites et moyennes entreprises. Transport, entreposage et conditionnement de déchets ; collecte de déchets commerciaux et industriels en provenance des petites et moyennes entreprises. Services de traitement de destruction. de transformation et/ou de valorisation des déchets commerciaux et industriels, en provenance des petites et moyennes entreprises.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.