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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE
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SEPTOPAK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPTOPAK
SITA FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3058394
Date de dépôt :
17/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2020

Présentation de la marque SEPTOPAK

Déposée le 17 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPTOPAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE domicilié(e) TOUR CB 21 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque SEPTOPAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPTOPAK est expirée depuis le 17 octobre 2020.

SITA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEBARRAS SERVICE , L'HYDROQUALITE , THANATOBOX , OPTIMOM , CHANTIER VERT , CO2 PILOTE , IDEES DECHETS , CYCLABELLE , SITA REMEDIATION , VOTRE ENVIRONNEMENT, NOTRE RESPONSABILITE


SITA FRANCE, Société Anonyme - TOUR CB 21 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 775690035


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Inscription le 13 septembre 2010 - Changement d'adresse n°531910 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2010 n°2453386 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-19

Emballages, conteneurs, boîtes et fûts, en carton pour la collecte, l'entreposage et l'enlèvement de déchets d'activités de soins, médicaux ou vétérinaires, en milieu privé ou hospitalier. Emballages, conteneurs, boîtes et fûts, en carton, incinérables ou recyclables. Emballages, conteneurs, boîtes et fûts, en matériau plastique pour la collecte, l'entreposage et l'enlèvement de déchets d'activités de soins, médicaux ou vétérinaires, en milieu privé ou hospitalier. Emballages, conteneurs, boîtes et fûts, en matériau plastique, incinérables ou recyclables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.