Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFLEX
SITA FRANCE – société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3259868
Date de dépôt :
28/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2013
REFLEX de SITA FRANCE

Présentation de la marque REFLEX

Déposée le 28 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE domicilié(e) 132 rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque REFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259868.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFLEX est expirée depuis le 28 novembre 2013.

SITA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEBARRAS SERVICE , L'HYDROQUALITE , THANATOBOX , OPTIMOM , CHANTIER VERT , CO2 PILOTE , IDEES DECHETS , CYCLABELLE , SITA REMEDIATION , VOTRE ENVIRONNEMENT, NOTRE RESPONSABILITE


SITA FRANCE – société anonyme à Conseil d'Administration - 132 rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 775690035


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Inscription le 4 avril 2011 - Changement d'adresse n°546361 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Mise en ligne à savoir saisie ou programmation sur un site extranet des données environnementales d'un industriel ou d'une collectivité client d'une filiale de Sita France. Mise en ligne à savoir saisie ou programmation sur un site extranet des données de gestion des déchets d'un industriel ou d'une collectivité client d'une filiale de Sita France. Mise en ligne à savoir saisie ou programmation sur un site extranet d'indicateurs de performance environnementale d'un industriel ou d'une collectivité client d'une filiale de Sita France. Partage en ligne (transmission) sur un site extranet de données contractuelles et d'assurance qualité avec un industriel ou une collectivité client d'une filiale de Sita France. Mise en ligne à savoir saisie ou programmation sur un site extranet des données environnementales d'un industriel ou d'une collectivité client d'une filiale de Sita France. Mise en ligne à savoir saisie ou programmation sur un site extranet des données de gestion des déchets d'un industriel ou d'une collectivité client d'une filiale de Sita France. Mise en ligne à savoir saisie ou programmation sur un site extranet d'indicateurs de performance environnementale d'un industriel ou d'une collectivité client d'une filiale de Sita France.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.