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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE
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OPTIMOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIMOM
SITA FRANCE société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3297092
Date de dépôt :
11/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2014
OPTIMOM de SITA FRANCE

Présentation de la marque OPTIMOM

Déposée le 11 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIMOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE domicilié(e) 132 rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque OPTIMOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297092.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIMOM est expirée depuis le 11 juin 2014.

SITA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEBARRAS SERVICE , L'HYDROQUALITE , THANATOBOX , CHANTIER VERT , CO2 PILOTE , IDEES DECHETS , CYCLABELLE , SITA REMEDIATION , VOTRE ENVIRONNEMENT, NOTRE RESPONSABILITE , Silenci'OM


SITA FRANCE société anonyme à Conseil d'Administration - 132 rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 775690035


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Inscription le 4 avril 2011 - Changement d'adresse n°546361 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement, de reconditionnement et de nettoiement des déchets ménagers ou assimilés. Services de prétraitement dont le broyage, de traitement tels que le stockage ou l'incinération, et de valorisation, énergétique, biologique ou par matière, des déchets ménagers ou assimilés. Conseils et expertises technique dans le domaine des déchets ménagers ou assimilés ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques et de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la collecte, du tri, du nettoiement, du prétraitement, du traitement, stockage ou incinération, et de la valorisation, des déchets ménagers ou assimilés.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.