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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE
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MOBY-DICK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOBY-DICK
SITA FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1606501
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2010

Présentation de la marque MOBY-DICK

Déposée le 27 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOBY-DICK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE domicilié(e) 132, Rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE (dossier no 2175121) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2175121) - France.

La marque MOBY-DICK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOBY-DICK est expirée depuis le 27 juillet 2010.

SITA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEBARRAS SERVICE , L'HYDROQUALITE , THANATOBOX , OPTIMOM , CHANTIER VERT , CO2 PILOTE , IDEES DECHETS , CYCLABELLE , SITA REMEDIATION , VOTRE ENVIRONNEMENT, NOTRE RESPONSABILITE


SITA FRANCE (Société Anonyme) - 132, Rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE (dossier no 2175121) - France - SIREN 775690035


CABINET JOLLY - (dossier no 2175121) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175121 - Publication au BOPI 2000-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Inscription le 21 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284881 - Publication au BOPI 1999-09-21

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