Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEDITRI
SITA FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3198443
Date de dépôt :
09/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2022
MEDITRI de SITA FRANCE

Présentation de la marque MEDITRI

Déposée le 9 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEDITRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE domicilié(e) Tour CB21, 16 place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque MEDITRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEDITRI est expirée depuis le 9 décembre 2022.

SITA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEBARRAS SERVICE , L'HYDROQUALITE , THANATOBOX , OPTIMOM , CHANTIER VERT , CO2 PILOTE , IDEES DECHETS , CYCLABELLE , SITA REMEDIATION , VOTRE ENVIRONNEMENT, NOTRE RESPONSABILITE


SITA FRANCE, Société Anonyme - Tour CB21, 16 place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 775690035


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2012 n°2516706 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-18

Equipements informatiques, logiciels, bases de données et ordinateurs pour la gestion, le suivi des mouvements, le compostage et l'analyse des flux de déchets d'activité de soins, en milieu médical et paramédical, hospitalier et privé. Services d'éducation et de formation dans le domaine de l'organisation logistique de la collecte, du tri, de l'entreposage, de la répartition et du traitement des déchets d'activités de soins, en milieu médical et paramédical, hospitalier et privé. Services de formation sur didacticiels dédiés à la gestion de fichiers informatiques, à la saisie de données informatiques et à la compilation de ces données dans des fichiers informatiques. Services de consultations professionnelles dans le domaine de la gestion des déchets d'activités de soins, en milieu médical et paramédical, hospitalier et privé, cette gestion consistant en un suivi des mouvements, un comptage, une analyse des flux et une caractérisation des déchets ; programmation pour ordinateurs, création, développement et mise au point de sites et réseaux Internet ou Intranet dans le domaine de la gestion des déchets d'activités de soins, en milieu médical et paramédical, hospitalier et privé. Mise à disposition de logiciels et d'équipement informatique pour le suivi des flux de déchets d'activités de soins, en milieu médical et paramédical, hospitalier et privé.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.